Union des maires de l’Essonne Centre de formation agréé

Convention relative à l’accueil, l’accompagnement et la prise en charge des victimes au sein du couple

18 février 2020

Convention relative à l'accueil, l'accompagnement et la prise en charge des victimes au sein du couple

Elle a été signée en Essonne le 22 novembre 2019

— Dernière mise à jour le 18 février 2020

Pour aller plus loin

Les derniers articles

Fréquences et règles de dépôt des questions orales lors d'une séance du conseil municipal

Juridique

Fréquences et règles de dépôt des questions orales lors d’une séance du conseil municipal

Le dernier budget de crise est officiellement adopté par le Parlement

Finance

Le dernier budget de crise est officiellement adopté par le Parlement

Formations

Elu et membre d'une association : gare aux conflits d'intérêts !

Juridique

Elu et membre d’une association : gare aux conflits d’intérêts !

Les communes sont-elles tenues de participer au financement par les EPCI du très haut débit ?

Finance

Les communes sont-elles tenues de participer au financement par les EPCI du très haut débit ?

Anticiper le transfert du pouvoir de police spéciale du maire au président d'EPCI avant janvier 2021

Juridique

Anticiper le transfert du pouvoir de police spéciale du maire au président d’EPCI avant janvier 2021

+ D'ARTICLES