Cahier juridique 2017

Édito

Utilisateur comme vous du Cahier Juridique depuis plusieurs années ; j’ai le plaisir de vous transmettre le 12e Cahier juridique de l’Union des Maires de l’Essonne.

 Cette année, aucun changement du système de classement des questions n’a été opéré.
 Il comprend toujours des thèmes aussi variés que le fonctionnement du conseil municipal et le statut de l’élu local, les élections, l’état civil et le droit funéraire, la fonction publique territoriale, les finances locales, la gestion du domaine public et privé, l’intercommunalité, les marchés publics et délégations de service public, la police municipale, le scolaire et la petite enfance, l’urbanisme et l’environnement et les questions diverses.
 Faciliter votre tâche ainsi que celles de vos collaborateurs est le but de l’Union des Maires de l’Essonne.
 Cet ouvrage fait un tour relativement complet, à défaut d’être exhaustif, des questions que se posent les élus, en apportant des réponses claires, argumentées et aussi pragmatiques que possible.

Je vous invite cependant à vous assurer qu’aucune modification législative ou règlementaire n’est intervenue depuis la rédaction de la réponse juridique qui vous intéresse.
 Cet outil de travail ne remplacera pas bien sûr les renseignements et conseils personnalisés que peut apporter le service juridique, c’est pourquoi ce dernier reste à votre disposition pour répondre à toutes vos interrogations.

Le service juridique de l’Union des Maires de l’Essonne réalise chaque jeudi une veille juridique, sous forme de flash, adressée directement sur vos boites mails.

Au nom de l’ensemble de mes collègues je tiens à remercier notre partenaires la Caisse d’Épargne qui une fois encore nous apporte son soutien et sa confiance dans la réalisation de cet ouvrage.

Cet ouvrage est susceptible d’intéresser vos services.
 N’hésitez donc pas à les inviter à le télécharger, pour ceux qui le préfèrent dématérialisé

Je vous souhaite une bonne lecture, ainsi qu’une bonne utilisation de cet outil juridique.

Avec mes amitiés.

Jean HARTZ, Maire de Bondoufle, Président de l’Union des Maires

— Dernière mise à jour le 26 juin 2018