Union des maires de l’Essonne Centre de formation agréé

Actualités

Scrutin pour les personnes handicapées
Elections

Scrutin pour les personnes handicapées

Elections municipales : rappel sur les obligations concernant les candidatures groupées
Elections

Elections municipales : rappel sur les obligations concernant les candidatures groupées

Convention relative à l'accueil, l'accompagnement et la prise en charge des victimes au sein du couple
Charte

Convention relative à l’accueil, l’accompagnement et la prise en charge des victimes au sein du couple

Indemnité représentative de logement (IRL) : le préfet vient de publier le nouveau montant pour l'année 2019
Logement

Indemnité représentative de logement (IRL) : le préfet vient de publier le nouveau montant pour l’année 2019

POINT D'ACCÈS AU DROIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
Juridique

POINT D’ACCÈS AU DROIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

CHARTE DE BON VOISINAGE
Charte

CHARTE DE BON VOISINAGE

Réponse ministérielle sur les conséquences des impayés d'eau pour les communes
Juridique

Réponse ministérielle sur les conséquences des impayés d’eau pour les communes

Acheminement de la propagande électorale : un arrêté porte dérogation à l'interdiction de circuler des véhicules de marchandises
Elections

Acheminement de la propagande électorale : un arrêté porte dérogation à l’interdiction de circuler des véhicules de marchandises

Liste unique candidate aux élections municipales : quelles sont les conditions d'éligibilité ?
Elections

Liste unique candidate aux élections municipales : quelles sont les conditions d’éligibilité ?

Publication officielle de la nouvelle circulaire « Castaner »
Juridique

Publication officielle de la nouvelle circulaire « Castaner »

Appel à projets « Continuités cyclables »
Appels à projets

Appel à projets « Continuités cyclables »

Circulaire CASTANER - Fin du nuançage pour les communes de moins de 9 000 habitants
Elections

Circulaire CASTANER - Fin du nuançage pour les communes de moins de 9 000 habitants

Rappel des conséquences du Brexit sur les élus municipaux britanniques
Juridique

Rappel des conséquences du Brexit sur les élus municipaux britanniques

Calendriers Électoraux - Récapitulatif des échéances
Elections

Calendriers Électoraux - Récapitulatif des échéances

Liste de candidats aux municipales – Possibilité d'ajout de deux candidats supplémentaires
Elections

Liste de candidats aux municipales – Possibilité d’ajout de deux candidats supplémentaires

Mise à disposition d'une enveloppe de 300 000 euros au profit d'actions conduites par les collectivités en faveur de la lecture des enfants et des jeunes jusqu'à 18 ans
Éducation

Mise à disposition d’une enveloppe de 300 000 euros au profit d’actions conduites par les collectivités en faveur de la lecture des enfants et des jeunes jusqu’à 18 ans

Clarification du droit électoral : deux lois publiées en décembre 2019
Juridique

Clarification du droit électoral : deux lois publiées en décembre 2019

Deux projets sécuritaires de collectivités jugés illégaux par la CNIL
Juridique

Deux projets sécuritaires de collectivités jugés illégaux par la CNIL

Possibilité pour le juge administratif d'enjoindre à l'administration de mettre fin à un dommage occasionné par des travaux publics
Juridique

Possibilité pour le juge administratif d’enjoindre à l’administration de mettre fin à un dommage occasionné par des travaux publics

Circulaire relative aux violences commises envers les personnes investies d'un mandat électif
Juridique

Circulaire relative aux violences commises envers les personnes investies d’un mandat électif

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