Union des maires de l’Essonne
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CODIV-19
ACHAT DE MASQUES DE PROTECTION : MESURE DE SOUTIEN FINANCIER DU GOUVERNEMENT
Juridique
EPCI à fiscalité propre pendant et après l’état d’urgence sanitaire : des précisions sur l’organisation du conseil communautaire
Juridique
NOUVELLES MODALITES D’ORGANISATION DU TELETRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Juridique
ACHATS DES MASQUES : PRECISIONS SUR LES AIDES DEPLOYEES PAR L’ETAT A DESTINATION DES COMMUNES ET EPCI
Elections
AMF /Note sur les démissions entre 1
er
tour et installation des conseils municipaux élus
Juridique
Droit funéraire : le décret du 30 avril assouplit légèrement les mesures prises en période d’urgence sanitaire
Juridique
Décryptage de la circulaire – Modalités de versement des aides exceptionnelles aux Eaje (Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant) et des Mam (Maison d’Assistants - Maternels) qui ont fermé ou réduit drastiquement leur activité en raison du confinement
CODIV-19
L’appel des TP aux élus locaux pour une reprise rapide et soutenue
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Environnement
IMPLANTATION D’ANTENNES-RELAIS SUR LE TERRITOIRE D’UNE COMMUNE : CE QUI CHANGE POUR LES MAIRES DURANT L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE
Économie
LA CONTRIBUTION DES COMMUNES ET EPCI AU FONDS DE SOLIDARITE CONSTITUE DESORMAIS DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Juridique
Nouvelles possibilités à disposition de l’employeur territorial : les congés annuels et les RTT imposés en période d’urgence sanitaire
Juridique
Marchés publics durant l’urgence sanitaire
Juridique
Ordonnance du 8 avril 2020 : des précisions importantes sur les mesures à prendre en cas de vacance du maire ou des conseillers municipaux
Juridique
[Suite du décryptage] : Ordonnance du 1
er
avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales
Juridique
EVOLUTION DU DROIT FUNERAIRE : DU NOUVEAU POUR LES MAIRES
CODIV-19
Le guide de préconisation de sécurité sanitaire
UME/CODIV-19
Communiqués de presse
INFO LA POSTE
Finance
ORDONNANCE BUDGET - 30.03.2020
Emploi
Emplois partagés : Mise en place d’une «
bourse aux emplois
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![[Suite du décryptage] : Ordonnance du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales](local/cache-gd2/56/b14016a5d4f4781c9d331135a7f192.jpg)
