Union des maires de l’Essonne
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Environnement
Relai - Enquête ADEME : lutte contre les déchets sauvages
Juridique
Décret modifiant les règles d’inscription sur les listes électorales et adaptant plusieurs autres dispositions du Code électoral
Juridique
Décrets relatifs à la police des déchets et à la lutte contre les dépôts sauvages de déchets
Environnement
UrbanVitaliz : C’est quoi
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Juridique
Loi du 4 juin 2026 relative à l’extension de la compensation financière de l’État à toutes les communes et intercommunalités pour l’exercice de leurs compétences en matière du service public de la petite enfance (SPPE)
Juridique
Évolution du registre communal des personnes vulnérables (personnes âgées et handicapées)
Juridique
Loi du 19 mai 2026 visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
Juridique
Décret relatif à la possibilité pour un agent public d’exercer à titre accessoire une activité lucrative de conduite d’un véhicule affecté aux services de transport scolaire ou assimilés
Juridique
Publication des montants prélevés et reversés en 2026 au titre du dispositif DILICO
Juridique
Remplacement d’un agent public absent par un élu local - rappel du cadre juridique et modalités d’assurance
Ruralité
MATINALE : Matériaux biosourcés et géosourcés dans les projets publics en milieu rural
Juridique
Deux décrets relatifs au congé supplémentaire de naissance bénéficiant aux agents publics
Juridique
Décret portant application de certaines dispositions de la loi du 22 décembre 2025 créant un statut de l’élu local et arrêté relatif au contenu des modules d’informations sur l’exercice d’un mandat d’élu local
Événements
Les 13
e
Rencontres Techniques de l’Accessibilité
Événements
L’Inrap et les Journées européennes de l’archéologie
Juridique
Décret officialisant l’entrée en vigueur du livre IV de la partie règlementaire du Code Général de la Fonction Publique (CGFP)
Juridique
Actualisation de la liste des pièces justificatives permettant au fonctionnaire exerçant une activité professionnelle en position de disponibilité de conserver ses droits à l’avancement
UME
ACTIS91 : un outil au service des collectivités
Urbanisme
FRTP IDF- Améliorer la vie des franciliens
Juridique
Décret portant application et précision de diverses mesures issues de la loi de finances pour 2026
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