Union des maires de l’Essonne
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Memento de l’AMF relatif à la promotion de l’égalité femme-homme dans les espaces publics
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Rappel : Composition du conseil communautaire – Actualisation du nombre et de la répartition des sièges par commune au sein du conseil communautaire en vue des élections municipales de 2026
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Obligation de télédéclaration des achats alimentaires - Plateforme «
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Jurisprudence : Compatibilité entre le statut d’agent de police municipale et les fonctions de régisseur de recettes de marché
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Journée nationale de la résilience : précisions réglementaires
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Citéo Pro : Aide au financement de la boucle de réemploi des cuisines centrales
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Loi de finances pour 2025 : Mesures concernant les collectivités locales
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Communes nouvelles : Élection du maire en cas de conseil municipal incomplet
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Forum de valorisation des métiers de l’administration pénitentiaire
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Décret relatif à la prise en charge financière des AESH par l’Etat pendant la pause méridienne
Juridique
Réforme de l’apostille et de la légalisation : une nouvelle mission pour les notaires en 2025 et une première démarche à effectuer dans toutes les communes avant le 15 mars 2025
Emploi
Campagne de recrutement de policiers adjoints
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Le fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «
Fonds Barnier
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Juridique
Renforcement du partenariat de l’AMF avec la SACEM
Communiqués
Augmentation des cotisations CNRACL confirmée - Décret et réactions de l’AMF
Juridique
Jurisprudence - Absence d’obligation pour la collectivité employeur d’octroi de la protection fonctionnelle aux agents (gestionnaires publics) poursuivis devant la Cour des comptes pour des infractions financières
Juridique
Rappel : Modalités de report de la date du vote du budget primitif
Communiqués
Une fonction publique territoriale à l’heure des défis
Juridique
Définition des contenants en plastique interdits dans le cadre de la restauration collective et dérogations possibles à cette interdiction dans certains services
Juridique
Rappel sur la responsabilité pénale financière dans le cadre du maniement des finances publiques
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