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L'UME

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Service juridique

CALENDRIER DES FORMATIONS

• - Les fondamentaux des RH dans la FPT - Le dialogue social
• - Rôle et place de l’élu pendant la crise
• - Réussir son Facebook live et ses Visios
• - Les fondamentaux des RH dans la FPT - Le déroulement de carrière
• - Communiquer une nouvelle sensible ou délicate
• - Les fondamentaux des RH dans la FPT - Du recrutement à la cessation de...
• - Les autorisations d’urbanisme
• - Démocratie participative
• - Développer l’attractivité de son territoire par des politiques publiques...
• - Maîtriser la gestion des objections et les personnalités difficiles
• - L’essentiel de l’urbanisme
• - « Sensibilisation aux risques psycho-sociaux »
• - Nouveau mandat, nouveaux enjeux : le rôle, les missions et les responsabilités des...
• - S’organiser pour éviter le risque pénal
• - L’essentiel des marchés publics, les fondamentaux
• - La découverte du budget de la commune
• -  L’intercommunalité
• - Le conseil municipal : droit et pratique
• - Evaluer l’efficacité des politiques publiques pour définir les priorités du...
• - Structurer et anticiper sa communication en période de crise
• - Piloter avec succès les projets communaux
• - Manager les équipes
• - Dynamiser la communication de sa mairie
• - Nouveau mandat, nouveaux enjeux : le rôle, les missions et les responsabilités des...
• - La responsabilité civile et pénale de l’élu local
• - LA COMPREHENSION ET l’ELABORATION DU BUDGET
• - La restauration scolaire
• - VALORISER SES COMPÉTENCES AU TRAVERS D’UN BILAN

Les Réunions

• Ensemble91

  • - 17e FORUM ENSEMBLE91

• MATINALES/ATELIERS

  • - PRESENTATION DE LA LOI DE FINANCES 2021
  • - La reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour les sècheresses 2019 et...
  • - PLAN DE RELANCE POUR LES COLLECTIVITES : MODE D’EMPLOI
  • - MISE EN PLACE DES 1607 HEURES

• Collectif des nouveaux Maires élus en 2020

  • - COMPRENDRE ET APPRENDRE ENSEMBLE

Publications

• - Réalités de l’Essonne
• - Petit Gibus

• AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE

  • - LES INFOS DE LA SEMAINE
  • - Questions/réponses sur la transmission du Covid-19 dans les eaux

• L’UME A LU POUR VOUS ... L’UME VOUS INFORME

  • - Projet de loi 4D : le Conseil national d’évaluation des normes pas convaincu
  • - A qui profite la dotation d’investissement du Plan de relance ?
  • - Automatisation du FCTVA : les modalités d’application et la liste des comptes éligibles...
  • - Cybersécurité : un guide pour favoriser la « prise de conscience » des élus
  • - Synthèse des mesures de soutien économique à destination des entreprises
  • - LE GOUVERNEMENT RETABLIT (ET ELARGIT) LA LISTE DES PATHOLOGIES OUVANT DROIT AU...
  • - Covid-19 : quelles mesures s’appliquent dans la fonction publique territoriale ...
  • - Éducation : le ministère se prépare à une rentrée perturbée par le covid-19
  • - Le port du masque désormais obligatoire notamment dans toutes les mairies
  • - La loi du 22 juin 2020 modifie les règles en matière de transfert des pouvoirs de police...
  • - FONCTIONNEMENT DES CONSEILS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES
  • - LES FETES FORAINES PEUVENT A NOUVEAU OUVRIR
  • - LES COLLECTIVITES PEUVENT DESORMAIS REMBOURSER « AU REEL » LES FRAIS DE REPAS DES AGENTS...
  • - SUBVENTION DU COVOITURAGE PAR LES COLLECTIVITES : LE DECRET EST PARU
  • - Communication de la gendarmerie de l’Essonne à l’endroit des maires de la zone...

  • GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE L’ESSONNE

    • - MISE A DISPOSITION D’UN VADEMECUM RÉALISÉ PAR LA GENDARMERIE DE L’ESSONNE POUR LES...
    • - #RépondrePrésent

  • INFO DE LA CAPEB

    • - La Coopérative Artisanale de Construction
    • - HANDIBAT® : une marque pour identifier les entreprises ayant de réelles compétences en...

• ECHANGEONS ENTRE NOUS/PARTAGEONS NOS EXPERIENCES

  • - « IntraMuros : Janville-sur-Juine »/ Une application pour notre village
  • - Les vitrines de l’Etampois Sud Essonne

• COMMUNIQUES DE PRESSE

  • - Beauvau de la sécurité : l’AMF plaide pour une meilleure organisation de la présence des...
  • - Campagne de vaccination : l’AMF demande une gestion transparente et des directives...
  • - LES ELUS LOCAUX VEULENT PRENDRE LA MAIN
  • - LETTRE OUVERTE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
  • - Covid-19 : mise à disposition de salles polyvalentes pour la pause déjeuner des salariés...
  • - Projet de loi « confortant les principes républicains » : les maires et présidents...
  • - Logement social : les attaques contre les maires par la ministre du Logement sont...
  • - Communiqué de l’INSEE au sujet du recensement
  • - Enquête AMF-CEVIPOF - Municipales 2020 : une élection si particulière
  • - Francisque Vigouroux, nouveau « défenseur » des maires de l’Essonne
  • - Communiqué UME/ Soutien aux commerçants
  • - COMMUNIQUE DU PRESIDENT, FRANCISQUE VIGOUROUX, AUX MAIRES ET PRESIDENTS D’EPCI DE...
  • - Commerces non-essentiels-120 élus de l’Essonne plaident pour leur réouverture

• CHARTES

  • - Charte départementale des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques...
  • - CHARTE DE BON VOISINAGE
  • - Charte relative au traitement des offres anormalement basses
  • - Signature d’une charte entre l’Etat et les professionnels de santé pour lutter contre...
  • - CHARTE DE PARTENARIAT SUR LA SECURITE ROUTIERE

• L’UME FAIT UN ZOOM SUR LE STATUT DE L’ELU… A TRAVERS LE GUIDE REALISE PAR L’AMF

  • - Le Règlement Intérieur d’une commune
  • - L’assurance et la responsabilité pénale des élus
  • - La formation des élus
  • - Les indemnités de fonction
  • - Affiliation des élus à la sécurité sociale.
  • - Nouveau mandat, nouveaux enjeux - Etre maire en 2020 !

• UME/COVID-19

  • - Déconfinement : de nombreuses précisions dans le décret paru le 1er juin
  • - UME/LOI D’URGENCE POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
  • - DDSC91- Des numéros à contacter en cas de besoin et à diffuser
  • - Les Maires de mobilisent aux côtés des personnels de santé
  • - Les Maires de mobilisent aux côtés des facteurs
  • - Guide méthodologique de préparation au risque épidémique COVID – 19

  • FLASH INFO

    • - MESSAGE ALERTE DE LA PREFECTURE
    • - Madame le Procureur écrit aux maires dotés d’une police municipale
    • - REOUVERTURE DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • - INFORMATIONS RELATIVES AU VOLET ECONOMIQUE DU DECONFINEMENT
    • - SOUTIEN AUX ENTREPRISES EN ESSONNE
    • - Call Bassin d’emploi Covid 19 / Actualisation des informations sur les initiatives de...
    • - ECOUTE PSYCHOLOGIQUE =>UN NUMERO VERT
    • - AMF/MODIFICATION DES CONSIGNES AUX EMPLOYEURS QUAND UN AGENT EST CONTAMINE
    • - AMF/GDCS - MODES D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (0-3ans) : FICHE MISE A JOUR
    • - Comment contacter l’Assurance Maladie de l’Essonne pendant le confinement ...
    • - Info CMA/Procédure d’accès au fonds d’indemnisation pour les entreprises (1500€...
    • - Epidémie de Covid-19 : Modification du droit funéraire
    • - AESN/Les procédures et obligations administratives sont adaptées pendant la période...
    • - COVID-19/ Associations culturelles trouvez les réponses à vos questions
    • - COVID-19 - RETROUVER TOUTES LES ACTIONS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE
    • - Les agents de collecte des déchets mobilisés au quotidien : Les bons gestes pour les...
    • - Messages d’alerte de la préfecture de l’Essonne
    • - Message sur le soutien de la DDFIP de l’Essonne aux maires essonniens
    • - CNAF : mise en place une foire aux questions sur le CoVid19

  • INFOS LA POSTE... ET OUVERTURES DES BURERAUX DE POSTES

    • - Du 6 au 9 juin, La Poste se mobilise ...
    • - SEMAINE DU 1ER JUIN
    • - SEMAINE DU 18 MAI
    • - COMMUNIQUE DE LA POSTE AUX ELUS

  • ARRETES-ORDONNANCES-DECRETS

    • - Décret n°2020-724 du 14 juin 2020
    • - ARRETE PREFECTORALN°691 DU 3 JUIN 2020
    • - Décret no 2020-571 du 14 mai 2020
    • - Ordonnance n°2020-460 du 23 avril 2020
    • - ARRETE PREFECTORAL 484 DU 22 AVRIL 2020
    • - Ordonnance n°2020-427 du 15 avril 2020 portant dispositions en matière de délais pour...
    • - ARRETE PREFECTOREL 468 DU 15 AVRIL 2020
    • - ARRETE PREFECTORAL 467 DU 15 AVRIL 2020
    • - ARRETE PREFECTORAL 463 DU 8 AVRIL
    • - Ordonnance N°2020-391 du 1er avril 2020 - [DECRYPTAGE] un renforcement considérable des...
    • - ORDONNANCE BUDGET - 30.03.2020
    • - Conseil des ministres du 1er avril - Ordonnance institutionnelle
    • - ARRETE PREFECTORAL 439 du 31 mars 2020
    • - Ordonnance relative à l’adaptation des procédures pendant la période d’urgence sanitaire...
    • - Ordonnance relative à la prorogation des délais échus pendant la période d’urgence...
    • - Arrêté préfectoral du 19 mars 2020 modificatif

  • CPME91 - GARDONS LE CONTACT

    • - Une subvention pour aider les TPE et PME à prévenir le Covid-19 au travail
    • - Aide exceptionnelle de l’AGIRC ARRCO

Pôle emploi en Essonne

• - Pole emploi -> A destination des élus
• - Pole emploi -> Plan d’investissement sur les compétences
• - Pôle emploi -> Réseau social cadres
• - COORDONNEES DES DIRECTEURS D’AGENCE
• - PRESENTATION
• - IDENTIFIER L’AGENCE DE PROXIMITE

Bourse de l’emploi

• Recherche

  • - Assistante de direction

Actualités

• - Le mois sans tabac, c’est pour bientôt !
• - DATES A RETENIR SUR VOS AGENDAS
• - FONDS MOBILITES ACTIVES – AMENAGEMENTS CYCLABLES 2021
• - Zepros Territorial, votre journal gratuit 100 % dédié à l’actualité des...
• - Transformation numérique CL-soutien DEMAT ADS
• - Premier Poste TIG ouvert au centre de vaccination de la commune Evry-Courcouronnes
• - Publication d’un nouvel arrêté préfectoral concernant les règles de port du masque +...
• - GUIDE PRATIQUE « LES FONDS EUROPÉENS AU SERVICE DES PROJETS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX ...
• - Construction illégale sur le territoire communal : rappel sur les outils juridiques à...
• - Accueil du jeune enfant : la Caf de l’Essonne vous aide à rebondir.
• - Bondoufle recherche un ou une assistant(e) au service Aménagement et...
• - Corbreuse recherche un/une secrétaire générale
• - Chenilles processionnaires - Rappel dans quels cas le maire est tenu...
• - RAPPEL/STAGES DE REUSSITE - ETE 2021
• - L’UME a lu pour vous sur MAIRE INFO
• - Saint-Germain-lès-Arpajon recrute un(e) Chef(fe) de Police municipale
• - L’actualité du Procureur : « Procédure d’agrément des ASVP »
• - LES DERNIERES NOUVELLES DE L’AMF
• - CA UME du 29 juin 2021/Motion votée à l’unanimité contre la création d’aire de stockage de...
• - Organisation des festivités du 14 juillet : rappel sur les consignes sanitaires et de...
• - Exhaussements de terre imposés sur le sol de votre commune : voici comment les...
• - Morsure d’un habitant par un chien : rôle et responsabilité du maire
• - L’UME A LU POUR VOUS ....
• - Célébration d’un mariage par un conseiller municipal
• - Publication d’un arrêté préfectoral sur les nouvelles règles de port du masque en...
• - Logement social : les associations d’élus alertent
• - Autorisation location d’un local commercial en meublé de tourisme
• - L’UME A LU POUR VOUS ....
• - DISPOSITIF « PETITS DEJEUNERS A L’ECOLE »
• - Dotation de soutien à l’investissement local 2021
• - Publication du montant des attributions individuelles de la DGF pour...
• - PUISELET-LE-MARAIS RECRUTE SA (SON) SECRETAIRE DE MAIRIE
• - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ACCES AU DROIT (CDAD)
• - LA CARAVANE « TOUS AIDANTS » FAIT UNE HALTE EN ESSONNE AUJOURD’HUI
• - Communiqué de presse AMF - Garantir le financement des missions de service public de...
• - Communiqué de presse AMF - Enquête sur les CRTE
• - COMMUNIQUE DE PRESSE AMF et AGIR
• - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties : les communes doivent...
• - Fête de la musique 2021 - Complément d’informations
• - Publication d’un arrêté préfectoral contenant des mesures de polices en vue de prévenir...
• - FETE DE LA MUSIQUE : CONSIGNES DU MINISTERE DE LA CULTURE
• - Télétravail dans la fonction publique territoriale : des précisions à l’aune de la...
• - Sortie de la crise sanitaire...
• - Limours recrute un électricien polyvalent
• - SAUVEGARDER SON PATRIMOINE CULTUREL ...
• - Loi Sécurité Globale – Les points essentiels qui concernent Communes et...
• - PLAN LUTTE CONTRE LES RIXES
• - Fiscalité locale, un rappel de l’AMF
• - Loi SRU « Ni totem, ni tabou »... L’UME A LU POUR VOUS !
• - La loi SRU doit être révisée…
• - Déconfinement et réouverture : informations complémentaires
• - Le pouvoir de l’Architecte des Bâtiments de France et la marge de manœuvre à disposition...
• - Plan de Relance : Quel dispositif pour quel territoire ? Retour
• - Déconfinement, informations ...
• - Elections régionales et départementales : des précisions importantes sur le vote par...
• - Cheptainville recrute don DGS
• - Déconfinement et réouverture : quelques précisions avant le 19 mai
• - VEILLE JURIDIQUE : Projet de loi Climat et Résilience
• - Arpajon recrute un responsable finances
• - L’été culturel 2021
• - Publication d’un décret et d’un protocole sanitaire actant la réouverture de certains...
• - Préparation des élections régionales et départementales
• - Bureau de vote - Equipements de protection
• - « Les politiques vélo : leçons de la crise sanitaire et perspectives »
• - AMF / Alerte Gendarmerie : Tentative d’escroquerie par courrier électronique ciblant les...
• - Stratégie de réouverture des ERP
• - Grippe aviaire du risque « élevé » au risque « modéré »
• - Élections de juin 2021 - Circulaire du Ministère de l’Intérieur
• - L’actualité du procureur : « le rappel à l’ordre par le maire »
• - Publication d’un arrêté préfectoral prolongeant les mesures sanitaires actuellement en...
• - Le volontariat territorial en administration
• - Protocole sanitaire pour la rentrée des classes : les points essentiels
• - De nouvelles modalités de gestion des espèces dans les régies des collectivités...
• - Organisation d’une cérémonie laïque au sein d’un bâtiment religieux : que dit la loi ...
• - Elections départementales et régionales de juin 2021 : voici les premières informations...
• - Aisance Aquatique et le J’apprends à nager
• - OLLAINVILLE RECRUTE SON DST
• - Fermeture d’une voie communale à la circulation – Rappel sur ce que le maire peut faire...
• - NOTIFICATIONS FISCALES AUX COMMUNES - EXPLICATIONS DE LA DDFiP ESSONNE
• - Communiqué de presse AMF - Les maires alertent sur l’urgence d’un cadre précis et...
• - Publication d’un guide de l’AMF sur la déclaration des indemnités de fonction des élus...
• - PLAN DE RELANCE / Programme National Ponts
• - Limours recrute un Brigadier et un ASVP
• - Permis de construire déposé par plusieurs personnes : le maire doit-il répondre à tous...
• - Lancement du Comité Local de la Cohésion Territoriale de l’Essonne
• - CODEFI - Envoi du support de présentation du 12/04/2021
• - Fiabilisation des données des jeunes nouvellement recensés
• - Garde d’enfants : Précisions réglementaires
• - L’Union des Maires rend un dernier hommage à Michel BERSON qui nous a quitté...
• - 3e Confinement - Publication d’un décret d’application
• - La CCPL recrute un (e) Chef de projet Petites Villes de Demain
• - La ville de Longjumeau recrute son nouveau...
• - Message de La Poste aux Maires de l’Essonne suite aux annonces du Président de la...
• - Fonction publique territoriale : il est désormais possible pour les candidats de se...
• - Formation des élus à la gestion des incivilités par la gendarmerie de...
• - Francisque Vigouroux rencontre le DASEN
• - Création auprès du procureur de la République d’un chargé de mission dédié à la politique...
• - Webinaire d’information destiné aux élus locaux et consacré au volet agricole du Plan de...
• - Vaccination des agents territoriaux par les médecins de prévention : le Ministère du...
• - Nouvel arrêté préfectoral récapitulant les dispositions sanitaires à adopter sur tout le...
• - Mise en place des stages de réussite durant les congés de printemps 2021
• - ENQUETE SUR LES AVANCEES DES CRTE DANS LES TERRITOIRES
• - Communes - 3500 habitants : l’ANCT dispense dorénavant ses prestations d’ingénierie à...
• - Les élus essonniens rencontrent le PDG de La Poste
• - Spéciale « confinement » : les informations essentielles à connaître (et susceptibles...
• - « Echangeons entre nous / Partageons nos expériences »
• - Rejoignez la plateforme collaborative « Accèslibre » et valorisez l’accessibilité de votre...
• - Fonds d’aide pour le relogement d’urgence : rappel sur les conditions permettant à une...
• - Recensement des débits de boissons en Essonne
• - Les infos de l’Agence de l’Eau Seine Normandie
• - Frais de déplacement des élus handicapés
• - PLAN DE RELANCE / Programme National Ponts / Message Haute importance de la...
• - Publication d’un nouvel arrêté préfectoral sur les règles de port du masque en...
• - Observatoire de la Commande publique en Essonne
• - AMF/Observatoire des agressions envers les élus
• - Campagne FDVA
• - Appel à projets pour la transition énergie climat en Essonne
• - MARS BLEU EN ESSONNE
• - Les inscriptions pour le concours de sous-officier de gendarmerie sont ouvertes ...
• - Patrimoine-Environnement - Concours des entrées de ville, bourg et territoire
• - Dates clés des élections régionales et départementales
• - Fermeture de certains centres commerciaux en Essonne
• - Lundi 8 mars - Journée internationale des droits des femmes
• - Capital décès versé aux ayants droit d’un agent décédé : un décret vient modifier les...
• - Efficacité de l’action publique et décentralisation : quelles sont vos attentes ...
• - La réforme de la formation des élus locaux - Complément d’information
• - Guerres de bandes : moins de discours, plus d’actes
• - Restauration scolaire : entre enjeux et contraintes, choisir un mode de gestion...
• - Lancement d’un Appel A Partenaires : Le rural acteur de la transition
• - Les pratiques d’activités dansantes sont désormais interdites en intérieur
• - Limours recrute pour la crèche collective multi accueil
• - « L’essentiel de la commande publique »
• - Le site Cybermalveillance.gouv vise à sensibiliser les collectivités sur les risques de...
• - Nouvelles instructions concernant la remise des registres d’état civil
• - Contrats de relance et de transition écologique : l’AMF demande une meilleure prise en...
• - La commune de Soisy sur Ecole recrute sa (son) Secrétaire générale de...
• - Fonction publique territoriale : Parution d’une note de la DGCL rappelant les règles...
• - Immeuble démoli et Taxe Foncière sur les propriétés bâties ?
• - Parution d’un décret important modifiant les conditions d’organisation des élections...
• - Nomination du nouveau Sous-préfet à la relance
• - La commune de Limours en Essonne recrute
• - Plan de relance, agenda rural et autres aides gouvernementales sont mobilisés face à...
• - Le CODEFI élargit le dispositif du fonds de solidarité et dévoile le montant des aides...
• - Francisque Vigouroux demande une dotation spéciale « crise sanitaire » pour les...
• - Lancement du nouveau site du CDAD de l’Essonne
• - Elaboration des Contrats de Relance et de Transition Ecologique.
• - OBSERVATOIRE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
• - Un nouveau décret vient durcir certaines règles concernant le port du masque et la...
• - BOURSE D’EMPLOIS
• - Communication expérimentation n° unique France Services
• - Droit funéraire : un nouveau décret vient apporter d’autres modifications concernant le...
• - Liste des nouveaux lieux pour lesquels l’utilisation de produits phytosanitaires est...
• - Projet de loi confortant le respect des principes de la République : voici les points à...
• - Covid-19 : Rappel arrêtés préfectoraux du 19 janvier 2021
• - Semaine olympique et paralympique 2021
• - Gendarmerie : dispositif de consultation et d’amélioration du service
• - COMMUNIQUE DU PRESIDENT du 19/01/2021
• - Accompagnement des TPE/PME à la transformation numérique : l’appel à projets est ouvert ...
• - Quand on travaille sur écran, de bons réflexes à adopter...
• - La (très attendue) ordonnance portant sur la réforme de la formation des élus locaux...
• - Organisation de la restauration scolaire : le Ministère de l’Education Nationale publie...
• - Les fonctionnaires territoriaux peuvent-ils encore prétendre à l’Indemnité de Départ...
• - Nouvelles mesures sanitaires sur le territoire national
• - Suspension du jour de carence et délivrance d’un arrêt de travail par l’Assurance...
• - Possibilité pour les afficheurs publicitaires de différer ou d’étaler le paiement de la...
• - Campagne de vaccination dans le département de l’Essonne
• - Une réponse ministérielle rappelle les sanctions à disposition des communes concernant...
• - Réunions des instances municipales et communautaires en période de couvre-feu : quid...
• - Contractualisation financière : le Tribunal Administratif de Bordeaux donne raison à la...
• - VOEUX UME
• - Deux nouveaux arrêtés préfectoraux viennent prolonger des mesures déjà applicables en...
• - Loi ASAP : retour sur les dispositions environnementales qui concernent les...
• - Publication d’un guide à destination des maires au sujet du « Plan de Relance ...
• - L’Udaf de l’Essonne et ses partenaires lancent la 2e édition du Défi associatif « ...
• - Dotation Spéciale Instituteurs : un arrêté préfectoral détaille le montant reversé pour les...
• - Déconfinement partiel : prenez connaissance des nouvelles règles de déplacement, de...
• - Congés de proche aidant dans la fonction publique territoriale : publication d’un...
• - Droit funéraire : un décret datant du 11 décembre vient modifier de nouveau certaines...
• - Dépenses extraordinaires des communes liées au Covid-19 : une réponse ministérielle...
• - Promulgation de la loi d’Accélération et de Simplification de l’Action Publique (ASAP) et...
• - Tenue des réunions des conseils d’administration des CCAS et des CIAS : Une ordonnance...
• - Récolement : Que faire quand l’ancien maire ne répond pas présent ?
• - FIPD 2021 : Lancement des appels à projets
• - Publication d’un nouveau décret redéfinissant les règles de rassemblement dans les lieux...
• - Le préfet de l’Essonne publie les consignes sanitaires à respecter concernant...
• - MA PLACE DE NOEL
• - Précisions concernant la rédaction d’un permis de construire dans le cadre de travaux...
• - Nouveaux arrêtés préfectoraux en Essonne concernant le port du masque et les activités...
• - Publication d’un arrêté du préfet de l’Essonne concernant la réouverture des...
• - Allègement du confinement : précisions concernant les pratiques autorisées pour les...
• - Cérémonies religieuses et mariages civils : le point sur la jauge maximale de personnes...
• - Journée mondiale du bénévolat
• - Communication Codefi élargi
• - Commerces de proximité - Protocole sanitaire
• - Gestion des archives communales
• - Prolongation de l’allocation d’assurance pour les agents en raison du...
• - Reportage-vidéo « Communes nouvelles : une révolution silencieuse »
• - CAMPAGNE DE VACCINATION CONTRE LA COVID-19
• - Soutien d’urgence aux petits commerces : ce que peuvent faire communes et...
• - Partage d’un article du blog Landot Avocats
• - La vente d’arbres de Noël autorisées pendant le reconfinement
• - Commission d’Appel d’Offres : le point sur les règles encadrant la représentation de...
• - Publication d’un décret (attendu) élargissant la liste des pathologies permettant aux...
• - Les dispositions subsidiaires de la loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire
• - Publication d’une note de l’AMF réexpliquant le prélèvement à la source des indemnités de...
• - Publication au JO de la loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire : retour sur ce qui...
• - Publication d’un décret mettant à jour certaines dispositions du « décret reconfinement ...
• - Le reconfinement et la fonction publique territoriale
• - Subventions versées aux opérations d’investissement : retour sur les nouvelles règles de...
• - Débits de boisson : retour sur les nouveaux pouvoirs de police du maire
• - Etat d’urgence sanitaire 2, couvre-feu et tenue des réunions du conseil municipal – que...
• - Couvre-feu et état d’urgence sanitaire en Essonne – Tentative d’éclaircissement devant un...
• - Publication d’un nouvel arrêté du préfet prolongeant les mesures de polices applicables...
• - Marchés publics : Publication d’un décret...
• - Marchés publics
• - Télétravail : une circulaire vient renforcer son application dans la fonction...
• - Précisions sur la célébration des mariages en période de reprise de l’épidémie
• - Publication d’un nouvel arrêté préfectoral durcissant les règles de rassemblement en...
• - « MOBILISES CONTRE LE RACISME, L’ANTISEMITISME, LA HAINE ET LES DISCRIMINATIONS...
• - L’accès aux services publics dans les territoires ruraux
• - Création d’un « observatoire des agressions envers les élus » par l’AMF
• - Un élu salarié placé en arrêt maladie peut malgré tout de continuer à exercer ses...
• - Occupation d’une local scolaire pour les associations : les règles à connaître
• - Réduction des loyers de solidarité : les montants sont modifiés à compter du 1er octobre...
• - Régulariser un permis de construire frappé d’illégalité
• - ANNONCE / RECRUTEMENT CONCILIATEUR DE JUSTICE
• - Débroussaillage d’office d’un terrain : comment le maire peut-il intervenir ...
• - Publication d’un nouvel arrêté préfectoral durcissant les règles de port du masque et de...
• - Publication du bulletin municipal d’une commune : les règles à connaître concernant le...
• - Mariage et délais administratifs : des précisions concernant l’acte de...
• - Arrêté du maire : retour rapide sur les quelques consignes à respecter
• - Publication d’une ordonnance modifiant en profondeur les procédures de lutte contre...
• - Aide complémentaire aux entreprises en difficultés
• - Fonctionnement de la prise en charge des frais de garde des personnes à charge des...
• - Publication de la circulaire « Dupont-Moretti » : les insultes aux maires constituent...
• - RAPPEL ACTUALITÉ : Lieu de réunion, visioconférence, quorum, publicité des séances...
• - Rassemblement de plus de 10 personnes - Responsabilité du Maire dans la mise à...
• - Plan « FRANCE RELANCE » : Les projets destinés aux collectivités
• - Le CDCESS invite à des temps d’échanges et de débats
• - Retour sur la différence de rôle entre agents de surveillance de la voie publique...
• - Frais de reproduction de documents aux notaires et aux administrés – N’oubliez pas vos...
• - Possibilité de s’opposer au transfert des pouvoirs de police du maire au président...
• - Protocole sanitaire : document officiel pour la rentrée 2020-2021
• - Fréquences et règles de dépôt des questions orales lors d’une séance du conseil...
• - Le dernier budget de crise est officiellement adopté par le Parlement
• - Elu et membre d’une association : gare aux conflits d’intérêts !
• - Les communes sont-elles tenues de participer au financement par les EPCI du très haut...
• - Anticiper le transfert du pouvoir de police spéciale du maire au président d’EPCI avant...
• - Les délais limites de renouvellement des Commissions Communales des Impôts Directs...
• - PROCÉDURE DE CONSTAT DE CARENCE POUR LES COMMUNES DÉFICITAIRES EN LOGEMENTS...
• - RETRANSMISSION EN VIDEOS DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL – LE POINT SUR LES...
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• - EVOLUTION DU DROIT FUNERAIRE : DU NOUVEAU POUR LES MAIRES
• - Le guide de préconisation de sécurité sanitaire
• - UME/CODIV-19
• - ORDONNANCE BUDGET - 30.03.2020
• - Emplois partagés : Mise en place d’une « bourse aux emplois » à l’UME
• - GUIDE DU MAIRE 2020
• - Réponse ministérielle : Recours des communes rurales aux écoles hors contrats.
• - Le maire a le droit de refuser de prolonger la validité d’un certificat d’urbanisme...
• - Transfert de la compétence PLU aux communautés de communes : le Conseil d’Etat apporte...
• - Vers une refonte historique du système de formation des élus locaux ?
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• - Le Conseil d’Etat impose un camouflet aux maires anti-pesticides
• - Economie circulaire : du nouveau pour les maires en terme de lutte contre les dépôts...
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• - POINT D’ACCÈS AU DROIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
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